Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CABIROL
Numéro de dépôt :
1008843
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CABIROL
Déposée le 7 décembre 1976 par Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU CABIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CABIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CABIROL est expirée depuis le 7 décembre 1986.
Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014